Nos offres

Nos offres de service en conseil en financement de l’innovation

Nos offres de service en conseil en financement de l’innovation sont toujours précédées d’une évaluation de votre besoin, de manière à vous proposer la prestation la plus adaptée.

Nos proposons ainsi à nos clients une offre variée de prestations : montage de dossier CIR, CII, JEI ou H2020 EIC Accelerator, expertise de dossier déjà rédigé, formation, refonte de dossier en cours de contrôle.

Montage de dossier de crédit impôt recherche et innovation

Vous estimez ne pas avoir le temps et/ou les compétences pour produire un dossier justificatif convaincant, que ce soit dans le cadre d’une demande de CIR/CII, d’un rescrit JEI ou d’une demande d’agrément CIR/CII. Vous avez une expérience passée qui vous a convaincu de la nécessité de faire appel à un professionnel.

Nous expertisons le contenu scientifique de vos projets, et nous vous proposons le dispositif le mieux adapté. Cette expertise est gratuite et sans aucun engagement. Si nous estimons que vos travaux ne sont pas des travaux de recherche ou que votre produit n’est pas innovant, nous vous l’indiquons clairement.

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Nous vous accompagnons à la fois dans le calcul de votre crédit d’impôt, en rassemblant l’ensemble des données et des pièces nécessaires, et surtout dans la rédaction de la notice scientifique (pour le CIR) ou technique (pour le CII). Nous vous aidons dans la recherche bibliographique et dans l’analyse de l’état de l’art. Quand cela nous semble opportun, nous vous indiquons des laboratoires universitaires avec lesquels vous pourriez avoir intérêt à collaborer.

Issus de la recherche, nous avons les connaissances, les compétences et l’expérience pour exposer dans le langage attendu par les experts universitaires les travaux réalisés par vos ingénieurs. Nous vous remettons un dossier justificatif complet, présentant toutes les informations nécessaires à un expert pour valider votre demande de crédit impôt recherche ou innovation. Nous engageons notre signature sur ce dossier.

Lors d’un éventuel contrôle nous sommes à vos côtés pour répondre aux questions des experts du ministère de la recherche, jusqu’au terme de la prescription, pour les dossiers sur lesquels nous sommes intervenus.

Expertise de dossier de crédit impôt recherche et innovation

Vous avez déjà rédigé un dossier justificatif, mais vous n’êtes pas sûr qu’il sera à même de convaincre un expert. Vous avez une expérience passée de difficultés à convaincre l’expert du ministère de la recherche. Votre commissaire aux comptes n’est pas convaincu de la validité de votre démarche CIR/CII et vous demande de la provisionner. Votre banquier ne prend pas en compte votre CIR/CII dans l’appréciation de votre bilan et vous souhaitez le convaincre.

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Nous vous proposons d’expertiser votre dossier justificatif, comme le ferait un expert du ministère de la recherche. Nous vous indiquerons les points forts et les points à améliorer, en particulier les points critiques pouvant conduire à un rejet par l’expert. Nous vous proposerons des pistes d’amélioration et si besoin, nous vous conseillerons sur la manière de réaliser l’analyse de l’état de l’art.

Refonte d’un dossier CIR en cours de contrôle

Votre CIR est contrôlé par l’administration et votre dossier justificatif ne convainc pas l’expert, qui a donné un avis d’expertise négatif.

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Nous pouvons  vous aider.

Au préalable, nous expertisons vos projets pour vérifier que les travaux sont bien des travaux de recherche. Nous vous indiquons clairement quels sont vos projets répondant à la définition des travaux de recherche. Si c’est le cas, et que l’expertise s’est basée sur un dossier non convaincant, nous vous proposons de monter un nouveau dossier à même de convaincre les experts.

Nous engageons notre signature sur ce dossier.

Nous intervenons à tout stade de la procédure de contrôle, jusqu’à la notification de mise en recouvrement. Si vous n’en connaissez pas, nous pouvons vous indiquer des avocats fiscalistes qui vous accompagneront tout au long de la procédure contentieuse.

Pour cette prestation, nous mettons en place un plan d’action d’urgence, qui demande une forte implication de votre part et de vos équipes. Les délais sont contraints et l’exigence d’excellence du dossier est forte, du fait de la première expertise négative.

Dossiers de candidature H2020 EIC Accelerator

La Commission Européenne recherche des pépites et les experts évaluateurs ont des consignes fortes de sévérité. Le dossier de candidature a donc une exigence forte d’excellence et de pertinence. Les dossiers sont courts (30 pages) ce qui oblige à peser chaque mot et à procurer de manière claire et convaincante toutes les réponses aux questions qui sont posées aux évaluateurs.

europe-633477_1920Avec un taux de réussite de 50%, nous détenons les clefs de la réussite de ces candidatures exigeantes. Nous commençons toujours par évaluer votre projet, votre entreprises et votre potentiel de réussite. Nous ne vous proposerons de vous accompagner que si nous estimons que vous avez de bonnes chances de réussite. Dans ce cas, nous vous proposons une stratégie de candidature de manière à optimiser les chances de réussite.

La rédaction du dossier de candidature exigera de votre part de mobiliser les ressources nécessaires à l’obtention de toutes les informations pertinentes, en particulier relative au marché visé par le produit, à l’analyse concurrentielle, et à la stratégie de commercialisation qui sera prévue.

Le dossier est rédigé en anglais, et notre offre inclut une validation finale par un traducteur scientifique.